Le site internet www.editions-internationales-du-patrimoine.fr est édité par RD France, société à responsabilité au capital de 7626 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 507 977 478. Siège social : RD France, 23-25 rue Jean-Jacques Rousseau, 75001 Paris. E-mail : info@rdfrance.orgDirecteur de publication : M. Alain FINET N° intra communautaire de TVA : FR75507977478 SIRET : 507 977 478 00019 00040 Site hébergé par OVH France, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France. Les Éditions Internationales du Patrimoine décline toute responsabilité : - pour toute interruption du site ; - pour toute survenance de bugs ; - pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ; - pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; - et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Les Éditions Internationales du Patrimoine s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. À ce titre, l'internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression aux données personnelles le concernant qu’il peut exercer auprès de : Éditions Internationales du Patrimoine 23-25 rue Jean-Jacques Rousseau 75001 Paris ou en écrivant par email à : info@rdfrance.org
Le site www.editions-internationales-du-patrimoine.fr peut inclure des liens vers d'autres sites internet ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où nous ne pouvons contrôler ces sites et ces sources externes, nous ne pourrions être tenus pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne pourrions supporter une quelconque responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, les Éditions Internationales du Patrimoine ne pourront être tenus responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive des Éditions Internationales du Patrimoine, celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par les Éditions Internationales du Patrimoine à cet effet. Il est rappelé que Résidences de France et Éditions Internationales du Patrimoine sont régulièrement déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). L'internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur les marques Résidences de France et Éditions Internationales du Patrimoine et s'interdit d'en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle des Éditions Internationales du Patrimoine. Les Éditions Internationales du Patrimoine se réservent le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
L'internaute fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l'accès au site Internet www.editions-internationales-du-patrimoine.fr et des connaissances nécessaires à l'utilisation d'Internet et l'accès au site. L’internaute conserve à sa charge les frais de connexion et d'équipement liés à l'accès à Internet et à l'utilisation du site Internet editions-internationales-du-patrimoine.fr. Le site Internet editions-internationales-du-patrimoine.fr contient également des informations provenant de tierces personnes, et des liens vers d'autres sites Internet, dont nous ne pouvons ni contrôler l'exactitude des informations qui s'y trouvent ni leur contenu. Les Éditions Internationales du Patrimoine ne pourront en aucun cas être tenues pour responsable des dommages résultant de l'utilisation, de l'accès à, ou de l'incapacité à utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites Internet. Le site internet www.editions-internationales-du-patrimoine.fr est susceptible d'utiliser des fichiers "cookies" déposés dans l'ordinateur des visiteurs de son site internet. De manière générale, un fichier "cookie" enregistre des informations relatives à la navigation de l'ordinateur des visiteurs sur le site Internet www.editions-internationales-du-patrimoine.fr (les pages qui ont été consultées, la date de la consultation, etc...) que le site internet www.editions-internationales-du-patrimoine.fr pourra lire lors des visites ultérieures de ces utilisateurs. En l'espèce, il contient les informations que le visiteur vient de fournir au site internet www.editions-internationales-du-patrimoine.fr. Ainsi, le visiteur n'a plus besoin, lors de sa prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire qui lui a été proposé. Le visiteur dispose du droit de s'opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant son navigateur. Chaque navigateur étant différent, le visiteur doit vérifier dans le menu " Aide " de son navigateur comment modifier les préférences en matière de cookies. Cependant certaines fonctionnalités du site Internet www.editions-internationales-du-patrimoine.fr ne pourront plus être utilisées si le visiteur en refuse l'installation. Pour plus d'information sur les cookies et leur utilisation, le visiteur peut consulter le dossier de la Commission nationale de l'Informatique et des Libertés à l'adresse suivante: http://www.cnil.fr
